Ordre du jour

L'ordre du jour du prochain conseil communautaire est publié 5 jours avant la date du conseil.

Pour connaître les dates des prochains conseils : Calendrier des conseils communautaires

 

Prochain conseil communautaire

Jeudi 11 mai 2017 à 18h30  
à l’Hôtel d’Agglomération - 1 rue Victor Schœlcher - Concarneau


L’ordre du jour sera le suivant :

 

 

  • Point 1. Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 30 mars 2017  
  • Point 2. Transfert de la compétence eau et assainissement : modification statutaire au 01/01/2018  
  • Point 3. Complexe d’athlétisme : validation du programme et du montant de l’opération  
  • Point 4. Compétence facultative « maitrise d’ouvrage déléguée »  
  • Point 5. Approbation des comptes de gestion 2016
  • Point 6. Approbation des comptes administratifs 2016  
  • Point 7. Opérations en autorisation de programme / crédits de paiements pour 2017
  • Point 8. Abandon de créance pour levée de pénalité de retard au profit de l’entreprise AX NOVA (opération de recréation du Musée de Pont-Aven)  
  • Point 9. Fusion des redevances camping et spéciales  
  • Point 10. Autorisation de recours au service civique  
  • Point 11. Transfert des zones d'activités économiques à l'agglomération : organisation de la mise à disposition des équipements  
  • Point 12. Valorisation du transfert en pleine propriété des parcelles non commercialisées des zones d'activités économiques de la Boissière et de Dioulan
  • Point 13. Clôture de la concession avec la SAFI pour la zone d’activités économiques de Colguen  
  • Point 14. Vente du lot 16B de la ZA de Colguen