Ordre du jour

L'ordre du jour du prochain conseil communautaire est publié 5 jours avant la date du conseil.

Pour connaître les dates des prochains conseils : Calendrier des conseils communautaires

 

Prochain conseil communautaire

Jeudi 28 septembre 2017 à 18h30
à l’Hôtel d’Agglomération - 1 rue Victor Schœlcher - Concarneau

Ordre du jour

DIRECTION GENERALE

Point 1. Approbation du compte-rendu du 29 juin 2017

Point 2. Modification statutaire : Gestion des milieux aquatiques et de Prévention des Inondations

Point 3. Maintien d’un conseil de développement à l’échelle du Pays de Cornouaille et proposition de candidatures

Point 4. Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

RESEAUX CULTURELS

Point 5. Financement des médiathèques communautaires

Point 6. Approbation de l’opération de construction de la Médiathèque à Tourc’h

Point 7. Prise en charge du fonctionnement des médiathèques communautaires

RESSOURCES HUMAINES

Point 8. Création des postes pour le transfert de la compétence eau et assainissement

Point 9. Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)

MARCHES PUBLICS

Point 10. Attribution du marché de conception, mise en place et maintenance du système d'information pour la gestion des abonnés et des interventions de la future régie Eau et Assainissement

Point 11. Attribution de marchés de prestations de service de télécommunication

FINANCES

Point 12. Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) : Base minimum

Point 13. Exonération de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)

Point 14. Décision Modificative n°1 – Budget Transport

Point 15. Rapport de la commission locale des charges transférées à CCA (CLECT)

Point 16. Garantie d’emprunt – OPAC de Quimper Cornouaille

ECONOMIE – EMPLOI – TOURISME

Point 17. Désignation de représentants au Syndicat Mixte des Ports de Pêche-Plaisance de Cornouaille

Point 18. Désignation de représentants de CCA au sein de la commission Mer et Littoral

Point 19. Mise à disposition des ateliers-relais de la commune de Tourc’h

Point 20. Cession d’un lot de la ZA de Colguen à la SCI PETITE ILE

Point 21. Cession d’un lot de la ZA de Colguen à la SARL DE COURCY

HABITAT

Point 22. Modification du règlement des aides du Programme Local de l’Habitat

ENVIRONNEMENT

Point 23. Modification des statuts du SYMEED

INFORMATIONS

Point 24. Décisions du Président : information au Conseil Communautaire