Ordre du jour

L'ordre du jour du prochain conseil communautaire est publié 5 jours avant la date du conseil.

Pour connaître les dates des prochains conseils : Calendrier des conseils communautaires

 

Prochain conseil communautaire

Jeudi 30 mars 2017 à 18h30

à l’Hôtel d’Agglomération - 1 rue Victor Schœlcher - Concarneau

 

 

L’ordre du jour sera le suivant :

Point 1. Approbation du compte-rendu du 9 février 2017 – ANNEXE A

Point 2. Approbation de l’avenant n°4 au contrat de territoire – ANNEXE B

Point 3. Avis sur le schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public – ANNEXE C

Point 4. Modification de la composition de la commission accessibilité

Point 5. Convention d’abattement de taxe foncière pour le quartier de Kerandon – ANNEXE D             

Point 6. Boutique SNCF – convention de partenariat avec l’office de tourisme – ANNEXE E       12

Point 7. PEM de Rosporden – déclaration d’intérêt communautaire de la compétence voirie – ANNEXE F

Point 8. PEM de Rosporden – acquisition foncières – ANNEXE G et H               

Point 9. Vente de lots de la ZA de Colguen à des entreprises – ANNEXE I        

Point 10. Subvention de fonctionnement : l’association Entreprendre au Féminin Bretagne    

Point 11. Subvention de fonctionnement : Assises de la pêche et des produits de la mer           

Point 12. Subvention de fonctionnement : Solitaire du Figaro             

Point 13. Subvention de fonctionnement : Interprofession du Port de Concarneau – ANNEXE I BIS        

Point 14. Elaboration d’une stratégie de développement économique territorialisée par Quimper Cornouaille Développement – ANNEXE J

Point 15. Gestion de la surveillance des zones de baignade sur les plages       

Point 16. Désignation des élus membres de l’office de tourisme communautaire intercommunal          

Point 17. Avis de CCA sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de Névez – ANNEXE K  24

Point 18. Suppression d’un poste d’instructeur au service de l’instruction des actes d’urbanisme – ANNEXE L

Point 19. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel  (RIFSEEP) au 1ER avril 2017

Point 20. Mise en place d’un régime indemnitaire en faveur des personnels relevant du cadre d’emplois des bibliothécaires (catégorie A – filière culturelle) au 1er avril 2017

Point 21. Renouvellement du contrat-groupe d’assurance statutaire : adhésion à la démarche de contrat groupé du centre de gestion du Finistère

Point 22. Actualisation de la répartition de l’enveloppe 2017 des Fonds de Concours versés aux communes – ANNEXE  M

Point 23. Garantie d’emprunt – Aiguillon Construction – ANNEXE N

Point 24. Tarifs préférentiels pour les Amis du Musée d’Orsay et de l’Orangerie au Musée de Pont-Aven

Point 25. Mise à disposition d’un terrain de la zone de Colguen pour la construction de réserves externalisées du Musée de la Pêche -- ANNEXE I

Point 26. Décisions du Président : information au Conseil Communautaire

Point 27. Questions diverses